Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison des Arts de vivre et du Patrimoine Gastronomique
Tours, Cité Internationale de la Gastronomie en Val de Loire, association

Numéro de dépôt :
4209381
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2025
Maison des Arts de vivre et du Patrimoine Gastronomique de Tours

Présentation de la marque Maison des Arts de vivre et du Patrimoine Gastronomique

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par Tours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison des Arts de vivre et du Patrimoine Gastronomique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est Tours, Cité Internationale de la Gastronomie en Val de Loire, association domicilié(e) 10 rue Léonard de Vinci - 37000 - Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Nègre domicilié(e) 1 rue de la Bourdonnerie - 37210 - Rochecorbon - France.

La marque Maison des Arts de vivre et du Patrimoine Gastronomique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison des Arts de vivre et du Patrimoine Gastronomique arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

Tours a également déposé les autres marques suivantes : Le Grand Repas , Tours Val de Loire Gastronomie , TOURS CITE INTERNATIONALE GASTRONOMIE VAL DE LOIRE , Le Grand Repas Cité internationale TOURS Val de Loire GASTRONOMIE


Tours, Cité Internationale de la Gastronomie en Val de Loire, association - 10 rue Léonard de Vinci - 37000 - Tours - France


M. Philippe Nègre - 1 rue de la Bourdonnerie - 37210 - Rochecorbon - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.